CHARTE D’ÉTHIQUE ET DE CONVIVIALITÉ

DES CLUBS OFFICIELS DE SUPPORTERS

                             DU RUGBY CLUB TOULONNAIS



PRÉAMBULE:

 

Notre sport véhicule depuis toujours des valeurs fortes qui lui sont propres. Certaines d'entre elles sont inhérentes à la spécificité de la pratique de notre sport qui implique un goût du sacrifice, des vertus collectives et le respect de règles complexes. D'autres se sont développées au cours des décennies grâce aux hommes qui ont contribué à véhiculer l’image du rugby. Parmi celles-ci, un respect important de l'arbitre, un respect envers les joueurs quelle que soit l'intensité du combat sur le terrain, une convivialité entre dirigeants  ainsi qu’entre spectateurs, le tout créant un esprit de famille. Nous devonségalement citer un public chaleureux, souvent partisan mais jamais agressif et qui permet de venir assister à notre sport en famille, l'esprit tranquille et sans crainte de débordements. Toutes ces valeurs et ces caractéristiques confèrent au rugby une dimension à part. Elles donnent à notre sport une image sympathique auprès des médias, du grand public et auprès des décideurs économiques. Nous devons en prendre conscience et agir pour qu'il soit préservé des dérives possibles, notamment pour que les sponsors et mécènes continuent à être attirés par notre sport, mais aussi pour que le public continue à venir l'esprit tranquille et toujours plus nombreux assister à nos matchs.

Pour toutes ces raisons, le RCT a souhaité proposer aux clubs de supporters du RCT d'adhérer à une charte d’éthique et de convivialité, destinée à maintenir la fraternité dans les relations entre le RCT et les clubs de supporters et l’esprit festif autour des matchs.


LE SUPPORTER:


Article 1: La présente charte s’adresse à tous les supporters adhérents d’une association ou d’un groupement reconnus par le Rugby Club Toulonnais. Elle se veut véhiculer une éthique représentative des valeurs du club, à savoir le fair-play, la dignité et le respect de l’autre.

 

Article 2 : Le supporter s’engage à respecter les règles suivantes à l’intérieur comme à l’extérieur des enceintes sportives, partout en France comme à domicile. De surcroît le supporter aura un comportement exempt de tout reproche lors des déplacements.

Il doit se conformer à l’esprit du rugby et faire de chaque rencontre sportive un moment privilégié, une sorte de fête, quelle que soit l’importance de l’enjeu.

 

Article 3 : Le supporter est conscient que son attitude engage, outre son éventuelle responsabilité personnelle, l’image du RCT, de la ville de Toulon et du département du Var et qu’à ce titre tout écart de conduite est forcément nuisible pour tous.

Le supporter reste ainsi digne dans la victoire comme dans la défaite, conscient par ailleurs de l’influence de son comportement sur le public.

Il s’engage à ne promouvoir que des valeurs fraternelles d’amitié, de loyauté et de respect.

Il se comporte en véritable ambassadeur du rugby en aidant à faire respecter autour de lui les principes posés par cette charte.

 

Article 4 : Le supporter s’engage à ne participer à aucune forme de discrimination ainsi qu‘à aucune incitation à la haine ou à la violence à l’égard d’un arbitre, d’un juge sportif, d’un joueur ou de toute autre personne ou groupe de personnes.


Article 5 : Le supporter s’engage à afficher une attitude responsable et bienséante en toute circonstance. De ce fait, l’introduction de boissons alcooliques et l’ivresse dans les stades sont strictement réprimées.

La consommation d’alcool est cependant possible mais soumise au seul contrôle des dirigeants du club.

 

Article 6 : L’introduction de fusées ou engins pyrotechniques dans l’enceinte sportive est interdite. L’utilisation de tels artifices, de la même façon que le jet de projectiles dangereux et le fait de pénétrer sur l’aire de compétition sont des infractions pénales caractérisées.

 

Article 7 : Pour rappel, l’article L. 332-11 du Code du Sport dispose que les personnes coupables de l’une des infractions précédemment définies encourent également la peine complémentaire d’interdiction de pénétrer ou de se rendre aux abords d’une enceinte où se déroule une manifestation sportive.

Le supporter doit prendre conscience que toute attitude ne respectant pas ces règles peut engendrer des sanctions pour le RCT (pertes de points, matchs à huis clos,...). De même, en transgressant la présente charte, le supporter est susceptible d’être exclu de son groupe de supporters. Les clubs de supporters ne respectant pas ses règles seront susceptibles de faire l’objet d’une dissolution.


LES ASSOCIATIONS DE SUPPORTERS:


Article 8 :


-   Afin de pouvoir prétendre à la signature de cette charte l’association de supporters devra être constituée d’au moins 50 adhérents abonnés au RCT. Pour les clubs de supporters constitués après le 01/07/2006, la déclaration en préfecture devra être fournie par l’association aux dirigeants du RCT.

 

-   Les clubs de supporters s’engagent à favoriser les échanges et les rencontres avec ceux des autres équipes, notamment à l’occasion des matchs, en véhiculant une attitude de courtoisie et de fair-play en les accueillant dans les meilleures conditions possibles et en favorisant les rapprochements entre clubs de supporters.

 

-   Les clubs de supporters s’engagent, lors de la création de leur logo, ou bien d’une modification, à en informer le RCT  et obtenir son autorisation expresse en cas d’utilisation d’un de ses signes distinctifs.

 

-   Le RCT autorise les associations de supporters à vendre ou distribuer gratuitement leurs produits dérivés à des personnes non adhérentes desdites associations, tant que ces ventes ne portent pas préjudice au RCT. Dans le cas où le RCT estime qu’un préjudice lui est causé directement ou indirectement en lien avec ces ventes, les parties s’engagent à se rencontrer pour envisager la meilleure solution amiable avant tout recours éventuel.

 

-   Il est rappelé que toutes utilisations des logos, marques, signes distinctifs ou assimilés, du RCT demeurent d’utilisation interdites sauf autorisation expresse du Club.

 

-   Les clubs de supporters s’engagent par ailleurs à adopter la même attitude respectueuse entre eux, dans la tradition de convivialité et d’esprit festif du rugby.

 

-   Les clubs de supporters s’engagent à ce que les sites internet ne soient pas le relais d’insultes, de propos provocateurs ou haineux.

 

-   Les clubs de supporters s’engagent à travailler en relation avec le RCT et à l’informer des différentes manifestations qu’ils organisent. Par ailleurs, les clubs s’engagent à envoyer au moins un de leur représentant à chaque réunion de supporters organisée par le RCT.

 

-   Les clubs de supporters s’engagent, dans le cadre de leurs relations avec le RCT, à désigner chacun un représentant, unique référent.


-  En plus des sanctions prévues par le Code du sport et le Code pénal, les associations de supporters, dont les membres ne respecteraient pas les principes posés par la présente charte, pourraient alors être destituée de leur titre de club de supporters «officiel» et l’utilisation des signes distinctifs du RCT lui être prohibée.


-  Les clubs de supporters signataires devront par ailleurs préciser, lors de la campagne d’abonnement, que les personnes qui s’abonnent par l’intermédiaire de ces clubs de supporters s’engagent aussi en tant que membre de l’association concernée.


-  Selon les réglementations en vigueur concernant la publicité dans les stades, l’affichage publicitaire est strictement réservé au RCT. Les clubs de supporters seront attentifs à ce que leurs banderoles ne masquent pas ces différents affichages. Les banderoles ne seront pas non plus le relais d’insultes ou de messages offensant à l’égard de l’adversaire.

 

-  La sécurité est l'affaire de tous et en particulier des clubs de supporters qui doivent être ressource pour améliorer les conditions de façon optimale dans ce domaine. L'enceinte du stade ne doit être autorisée qu'à des personnes titulaires des autorisations d'accès. La participation des clubs de supporters à la prévention de lutte contre la violence dans les stades est déterminante afin que le spectacle soit sur le terrain et non dans les tribunes. 


LE RUGBY CLUB TOULONNAIS:


Article 9 : La volonté du RCT à travers cette charte, est d’établir de solides relations de confiance et privilégiées  avec les clubs de supporters représentatifs du club, de la ville de Toulon ainsi que des valeurs fondamentales du rugby. Pour ce faire:

 

-  Le RCT décernera à chaque club signataire l’appellation de «club officiel de supporters du RCT», leur permettant par la même occasion d’apposer à la suite de leur dénomination sociale, la mention «du RCT».

 

-  Le RCT s’engage à avoir une attitude loyale envers les clubs officiels de supporters du RCT ;

 

-  Le RCT pourrait, de plus, autoriser les clubs de supporters signataires de la présente charte,  à utiliser les signes distinctifs du Club sportif dans un cadre défini, s’ils en font la demande et uniquement après autorisation expresse du RCT. Il est entendu que le RCT se réserve la possibilité de refuser une telle demande ou d’en retirer l’autorisation.

 

-  Seuls les clubs de supporters signataires de cette charte auront la possibilité de bénéficier de bulletins d’abonnements à destination de leurs membres. Ces clubs s’engagent cependant, en contrepartie à reverser au RCT, le montant des abonnements vendus, dans les trois mois suivant la fin de la campagne d’abonnement. Le RCT s’engage dans ce cas à reverser la rétrocession au plus tard le 31/12 de la saison concernée.

Le principe même et les modalités précises de rétrocessions seront fixées chaque début de saison lors d’une réunion organisée par le RCT.

 

-  Le RCT fera son maximum pour apporter aux clubs de supporters un soutien (billetterie, négociation de tarifs SNCF, etc…) pour l’organisation de déplacements importants (phases finales, ...).

 

-  Le RCT offrira à chaque association de supporters signataire la possibilité de passer une commande de billets de matchs à domicile au plus tard une semaine avant le match concerné, dans la mesure des places disponibles.

 

- Les clubs de supporters signataires auront une priorité sur la réservation de billets en cas de matchs délocalisés ainsi que pour la billetterie des phases finales du TOP 14, dans la mesure des possibilités du RCT.


- Le RCT s’engage, dans la mesure du possible et des disponibilités, au moins une fois par saison et sur sollicitation des clubs de supporters, à envoyer un représentant du club, et si possible quelques joueurs de l’équipe professionnelle, lors de manifestations conséquentes organisées par lesdites associations ; Les clubs de supporters devront prévenir le RCT au moins un mois avant la date de la manifestation.

 

-Le RCT s’engage à consulter à l’avance les associations avant le lancement de manifestations communes (bodega, abonnements, etc…) ;

 

-  Le RCT désignera à chaque début de saison, un référent chargé des relations en le RCT et les clubs de supporters signataires. Son nom et ses coordonnées seront communiquées lors de la réunion de début de saison.

 

Toulon, le 11 janvier 2012.